(Last update : Mon, 19 Aug 1996)
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La Commission des Titres d'Ingénieur (1.6.1996)

Composition de la Commission des Titres d'Ingénieur à compter du 1er juin 1996

Arrêté du 24-6-1996 - J.O. du 28-6-1996
NOR : MENU9601845A

1° Quatre membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé,:
2° Quatre membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé;
3° Huit membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique
  • b) Confédératon générale des petite set moyennes entreprises (CGPME)
    • Nom : FREMONT
      Prénom : Arnaud
      Titre : Directeur délégué à la
      formation du Groupe des industries métallurgiques
      in de mandat : 10-4-1998
      
    • Nom : PICHON
      Prénom : Michel
      Titre : Membre de la commission sociale et d ela commission
      enseignement-formation de la CGPME - Directeur du centre de
      Nice du Conservatoire national des arts et métiers
      Fin de mandat : 30-4-2000
      
    4° Huit membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives :
    • a) Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France (CNISF)
      • Nom : INK
        Prénom : Claude
        Titre :  Conseiller à la Fondation Ecole  polytechnique
        Fin de mandat : 10-4-1998
        
      • Nom : FAUVARQUE
        Prénom : Jean-François
        Titre : Professeur au Conservatoire national des arts et
        métiers
        Fin de mandat : 10-4-1998
        
      • Nom : GUY
        Prénom : Jean
        Fin de mandat : 31-5-2000
        
    • b) UNICE-CFE-CGC
      Nom : BRODBERGER
      Prénom : Jean-François
      Fin de mandat : 10-4-1998
      
    • c) UCG-CFDT
      Nom : VIGNE
      Prénom : Gérard
      Fin de mandat : 10-4-1998
      
    • d) UGICT-CGT
      Nom : MARGER
      Prénom : Pierre-Louis
      Fin de mandat : 10-4-1998
      
    • e) UCT-FO
      Nom : DESCLOITRES
      Prénom : Robert
      Fin de mandat : 10-4-1998
      
    • f) CFTC
      Nom : CAILLAU
      Prénom : Sylvain
      Fin de mandat : 10-4-1998
      

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